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Frédérique de La Chapelle

Associée – Responsable Europe du groupe Assurance

Frédérique de La Chapelle

Associée – Responsable Europe du groupe Assurance

Paris
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Frédérique de La ChapelleAssociée – Responsable Europe du groupe Assurance

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Frédérique de La Chapelle est Associée au sein du bureau parisien de Dentons et responsable Europe du groupe Assurance. Elle intervient principalement en conseil et réglementaire, ainsi qu’en contentieux complexes et/ou internationaux dans les secteurs de l’assurance et de la réassurance.

Frédérique conseille ses clients français et internationaux sur tous les aspects relatifs entre autre aux aspects réglementaires, aux contrats de partenariat, à la structuration des produits d'assurance (y compris l'assurance affinitaire), à la révision et l'adaptation des contrats d'assurance en France et à l’étranger, à la revue et à la négociation de contrats et traités de réassurance, à l’obtention de licence et au transfert de portefeuilles.

Frédérique possède également une forte expertise en matière de résolution des différends dans le cadre de litiges multi-juridictionnels et/ou complexes notamment en matière de responsabilité civile (responsabilité civile générale, responsabilité civile professionnelle, responsabilité des produits défectueux, risques industriels dans le secteur de l’énergie) et de lignes financières (responsabilité des Mandataires Sociaux, assurance transactionnelle, fraude, etc.).

Frédérique compte parmi ses clients des assureurs, des réassureurs, des sociétés du CAC40 et des courtiers.

Expérience

Transactionnel, réglementaire et produits

  • Importante compagnie d’assurance française : Assistance de l’assureur dans le cadre de la négociation, de la structuration et de la rédaction de traités de réassurance et de garanties collatérales dans plusieurs états américains, avec une cédante New tech spécialisée en santé.
  • Compagnie d’assurance française : Assistance d’un assureur dans le cadre des négociations et de la rédaction d’un accord de partenariat stratégique avec une mutuelle française.
  • Clients français et internationaux : Conseil sur les conditions d’exercice en assurance et en réassurance dans 40 pays (pour des clients français) ainsi qu’en France pour des clients internationaux ; et assistance dans le cadre de l’obtention de licences d’assurance et de réassurance dans de nombreux pays.
  • Compagnie d’assurance britannique : Assistance sur les aspects réglementaires de la cession de sa filiale française (procédure ACPR).
  • Compagnie d’assurance internationale : Assistance pour la revue et l’adaptation en France de polices EPL, Cyber, RCMS, fraude, etc.
  • Compagnies d’assurance et courtiers : Conseils relatifs à l’impact de la DDA et à la distribution des produits d’assurance, aux accords d’externalisation et aux dispositions du RGPD.
  • Plusieurs sociétés : Assistance dans le cadre de la structuration et de la rédaction de polices d’assurances affinitaires.
  • Compagnies de réassurance : Conseil dans le cadre d’accords et de traités de réassurance soumis au droit français.

Gestion de sinistres / Contentieux

  • Compagnie d’assurance : Assistance en qualité de « Monitoring Counsel » pour la gestion et la résolution d'un litige de 50 millions de dollars relatif à une centrale électrique au Chili (rejet complet de la demande d'indemnisation).
  • Compagnie d’assurance : Gestion et résolution d'un litige de plusieurs dizaines de millions de dollars au Mexique concernant des défauts allégués d’une centrale électrique (rejet complet), et gestion d'un litige de 40 millions de dollars concernant une centrale électrique en Jordanie.
  • Compagnie d’assurance : Assistance dans la gestion des sinistres RCMS, warranties and liabilities, fraude, dans plusieurs pays (France, Espagne, Italie, Pérou, etc.).
  • Compagnie d’assurance : Assistance d’un assureur pour la résolution d’une fraude majeure de plusieurs centaines de millions de dollars (stratégie d’atténuation des pertes, négociations et résolution des procédures multiples).
  • Fabricants : Défense de fabricants dans le cadre de contentieux relatifs à des allégations de produits défectueux (principalement dans le secteur automobile).
  • Constructeurs : Assistance de constructeurs dans le cadre de contentieux transfrontaliers (contrats EPC).

Récompenses

  • Best Lawyers 2024 : Frédérique est reconnue pour sa pratique en « Droit de l’Assurance ».
  • Chambers Europe : Chaque année, le guide juridique recommande Frédérique parmi les meilleurs avocats en assurance sur le marché français. Ses clients mettent en avant « ses connaissances très précises » et ajoutent « qu’ils lui accordent toute leur confiance » (2021). « Selon un client elle possède « une excellente connaissance du marché de l’assurance et de la réassurance » et il ajoute « ses réponses sont toujours claires, fondées et axées sur des solutions » (2020). Les clients apprécient particulièrement qu’elle soit « directe, concise et claire dans son analyse et efficace dans son travail » (2019). Les clients soulignent qu’elle […] « donne des conseils très pratiques et éclairés, et qu’il est très agréable de travailler avec elle ». L’un d’entre eux revient particulièrement sur « la précision de ses conseils », et ajoute qu’elle « est rigoureuse et analyse de manière approfondie les dossiers » (2018). D’autres clients disent qu’elle « est excellente aussi bien d’un point de vue juridique que stratégique » (2017). Chambers Europe souligne également que « Frédérique bénéficie d’une remarquable réputation sur le marché ». D’autres clients interrogés ont pour Frédérique la plus grande estime et insistent sur « son sens de la rigueur, de l’innovation et de la créativité en matière contractuelle. Dans le cadre de contentieux, elle est tenace et très bonne pour tout ce qui concerne la stratégie et les négociations » (2016).
  • Legal 500 EMEA : Le guide relève que « Frédérique de La Chapelle maîtrise la compréhension de la matière et également le fonctionnement des grandes sociétés d’assurance. Systématiquement disponible et ultra-réactive, elle est aguerrie au fonctionnement de l’entreprise cliente et comprend rapidement les points qui nous soucient. L’associer aux négociations des contrats importants permet quasiment de considérer qu’elle appartient à l’équipe interne, ce qui est précieux en gain de temps et en compréhension des besoins. Par ailleurs, elle est en capacité de trouver les aides nécessaires auprès de confrères étrangers. » Il souligne également sa « ‘disponibilité, [sa] motivation, [et son] expertise » (2020). Dans son édition 2018, il décrivait Frédérique comme étant « très réactive » et une « excellente communicante ». Le guide ajoute qu’« elle conseille de grands assureurs français et internationaux, notamment sur des problématiques réglementaires, de droit des sociétés et dans la gestion de plusieurs litiges internationaux en lien avec des sinistres industriels. »
  • Who’s Who Legal 2020 : Frédérique est reconnue comme « Recommended Lawyer » dans la catégorie « Assurance et Réassurance – France ».

Dans les médias

  • Entretien « The evolving rulebook in Europe », Newton Media/Captive international, mars 2021

Publications

  • « Transaction : un mode de résolution des conflits encore efficace », L’Argus de l’assurance, octobre 2018
  • « Réassurance : l’accord bilatéral entre l'Europe et les États-Unis », L’Argus de l’assurance, novembre 2017
  • « Réglementation « Seveso » Quelles évolutions depuis la catastrophe de l’usine AZF ? », La Tribune de l’assurance, juin 2017
  • « Brexit : les conséquences juridiques pour l'assurance », L’Argus de l’assurance, juillet 2016
  • « Réforme du droit des contrats : quelles conséquences pour l’assurance ? », News Assurances Pro, mai 2016

Affiliations

Présentations

  • Organisateur/modérateur, « W&I Insurance Claims », 2019
  • Speaker, « Naviguer dans une cyber-attaque », 2018
  • Speaker, « Quoi de neuf en assurance de garantie de passif », 2017

Affiliations

  • Membre de l’Association des Professionnels de la Réassurance en France (APREF)
  • Membre de l’Association de Management des Risques et des Assurances de l’Entreprise (AMRAE)
  • Membre de Pluri’Elles Assurance (Association de femmes en Assurance)

Parcours professionnel

  • A rejoint Dentons en 2019
  • Associée, Eversheds-Sutherland, 2013-2019
  • Associée, Hascoët & Associés, 2007-2013
  • Collaboratrice, BOPS, 2004-2007
  • Collaboratrice, Norton Rose, 2000-2004
  • Collaboratrice, Hascoët & Trillat, 1997-2000
 

Contact

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Domaines d'activité

  • Assurance

Formation

Université Paris I Panthéon Sorbonne, 1996, DESS, Droit Immobilier

Université de Nancy II, 1995, DEA, Droit Privé

Admissions au barreau et diplômes

Admission au Barreau, Paris, 1997

Langues

  • Anglais
  • Français

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